Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVYLON
SIA - DUMOUTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1579934
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque NAVYLON

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SIA - DUMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVYLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIA - DUMOUTIER domicilié(e) 150 rue de l'Angevinière, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque NAVYLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVYLON est expirée depuis le 13 mars 2000.

SIA - DUMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : DYNAVYL , PYRAWA , SPORTYL , ALOHA , NYLUX , KAÏK


SIA - DUMOUTIER, Société Anonyme - 150 rue de l'Angevinière, 72000 LE MANS - France


le Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Tissus en général y compris tissus en non tissé, tissus textiles enduits, tissus et feuilles en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.